Accords

BTP - guide de préconisations COVID-19 - 15-12-2020

Publié le 15/12/2020 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez le guide de préconisation du BTP pour la continuité des activités de la construction en période de COVID-19, version mise à jour au 15 décembre 2020 :

BTP - avenant plans d'épargne interentreprises - 17-09-2020

Publié le 17/09/2020 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 17 septembre 2020 sur les plans d'épargne interentreprises dans le BTP :

BTP - avenant plan épargne interentreprises 5 ans - 17-09-2020

Publié le 17/09/2020 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 17 septembre 2020 concernant le plan d'épargne interentreprises à 5 ans dans le BTP :

BTP - accord PERCO - 17-09-2020

Publié le 17/09/2020 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord PERCO BTP du 17 septembre 2020:

Travaux publics - accord PRO-A - 3-12-2019

Publié le 03/12/2019 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'accord du 3 décembre 2019 mettant en place le dispositif PRO-A dans les travaux publics :

BTP - accord création OPCO construction - 14-12-2018

Publié le 14/12/2018 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'accord du 14 décembre 2018 portant la création de l'OPCO de la construction pour les branches du bâtiment et des travaux publics :

Travaux publics - avenant régime prévoyance ouvriers - 13-06-2018

Publié le 13/06/2018 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 13 juin 2018 sur le régime de prévoyance des ouvriers des travaux publics :

BTP - avenant couverture sociale salariés BTP - 13-06-2018

Publié le 13/06/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant couverture sociale des salariés BTP du 13 juin 2018:

Travaux publics - position commune préservation intérêts salariés et entreprises - 23-05-2018

Publié le 23/05/2018 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez la position commune des partenaires sociaux des travaux publics du 23 mai 2018 pour la préservation des intérêts des salariés et des entreprises de la branche :

Travaux publics - accord CPPNI - 23-05-2018

Publié le 23/05/2018 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'accord du 23 mai 2018 sur la CPPNI dans les travaux publics :

Travaux publics - avenant prévoyance ETAM - 20-03-2018

Publié le 20/03/2018 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 20 mars 2018 sur la prévoyance des ETAM des travaux publics :

BTP - accord intéressement - 15-03-2018

Publié le 15/03/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord intéressement dans le BTP du 15 mars 2018:

BTP - convention participation salariés résultats entreprises - 25-01-2018

Publié le 25/01/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez la convention de participation des salariés du BTP aux résultats de l'entreprise du 25 janvier 2018:

BTP - accord PERCO - 25-01-2018

Publié le 25/01/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord PERCO BTP du 25 janvier 2018:

BTP - Accord cadre PEI 25-01-2018

Publié le 25/01/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord cadre PEI du BTP du 25 janvier 2018

BTP - avenant prévoyance ouvriers - 30-06-2017

Publié le 30/06/2017 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant prévoyance des ouvriers du BTP du 30 juin 2017:

BTP - avenant prévoyance - 22-06-2017

Publié le 22/06/2017 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant prévoyance BTP du 22 juin 2017:

BTP - avenant financement apprentissage - 23-05-2017

Publié le 23/05/2017 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 23 mai 2017 sur le financement de l'apprentissage dans le BTP :

Travaux publics : accord contrat de génération - 5-01-2017

Publié le 05/01/2017 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'accord du 5 janvir 2017 sur la création du contrat de génération dans les travaux publics :

Travaux publics - déclaration commune transition écologique - 25-11-2016

Publié le 25/11/2016 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez la déclaration commune du 25 novembre 2016 sur la transition écologique dans les travaux publics :