Accords

BTP - guide de préconisations COVID-19 - 15-12-2020

Publié le 15/12/2020 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez le guide de préconisation du BTP pour la continuité des activités de la construction en période de COVID-19, version mise à jour au 15 décembre 2020 :

BTP - avenant plans d'épargne interentreprises - 17-09-2020

Publié le 17/09/2020 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 17 septembre 2020 sur les plans d'épargne interentreprises dans le BTP :

BTP - avenant plan épargne interentreprises 5 ans - 17-09-2020

Publié le 17/09/2020 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 17 septembre 2020 concernant le plan d'épargne interentreprises à 5 ans dans le BTP :

BTP - accord PERCO - 17-09-2020

Publié le 17/09/2020 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord PERCO BTP du 17 septembre 2020:

BTP - accord création OPCO construction - 14-12-2018

Publié le 14/12/2018 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'accord du 14 décembre 2018 portant la création de l'OPCO de la construction pour les branches du bâtiment et des travaux publics :

BTP - avenant couverture sociale salariés BTP - 13-06-2018

Publié le 13/06/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant couverture sociale des salariés BTP du 13 juin 2018:

BTP - accord intéressement - 15-03-2018

Publié le 15/03/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord intéressement dans le BTP du 15 mars 2018:

BTP - convention participation salariés résultats entreprises - 25-01-2018

Publié le 25/01/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez la convention de participation des salariés du BTP aux résultats de l'entreprise du 25 janvier 2018:

BTP - accord PERCO - 25-01-2018

Publié le 25/01/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord PERCO BTP du 25 janvier 2018:

BTP - Accord cadre PEI 25-01-2018

Publié le 25/01/2018 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord cadre PEI du BTP du 25 janvier 2018

BTP - avenant prévoyance ouvriers - 30-06-2017

Publié le 30/06/2017 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant prévoyance des ouvriers du BTP du 30 juin 2017:

BTP - avenant prévoyance - 22-06-2017

Publié le 22/06/2017 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant prévoyance BTP du 22 juin 2017:

BTP - avenant financement apprentissage - 23-05-2017

Publié le 23/05/2017 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 23 mai 2017 sur le financement de l'apprentissage dans le BTP :

Bâtiment - accord de méthode dialogue économique et emploi - 14-01-2016

Publié le 14/01/2016 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord de méthode dialogue économique et emploi dans le bâtiment du 14 janvier 2016:

BTP - avenant validation accords conclus élus CE-DP - 7-01-2016

Publié le 07/01/2016 (mis à jour le 13/02/2023)
Téléchargez l'avenant du 7 janvier 2016 concernant la validation des accords conclus par les élus CE et DP dans le BTP :

BTP - accord prévoyance ouvriers- 16-12-2015

Publié le 16/12/2015 (mis à jour le 10/02/2023)
Télécharger l'accord prévoyance ouvriers du BTP du 16 décembre 2015:

BTP - accord prévoyance ETAM - 16-12-2015

Publié le 16/12/2015 (mis à jour le 10/02/2023)
Télécharger l'accord prévoyance ETAM du BTP du 16 décembre 2015:

BTP - accord BTP Prévoyance - 26-6-2013

Publié le 26/06/2013 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'accord BTP Prévoyance du 26 juin 2013:

Bâtiment - forfait jour ETAM - 11-02-2012

Publié le 11/02/2012 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant forfait jour des ETAM du bâtiment du 11 février 2012:

Bâtiment - forfait jour cadres - 11-02-2012

Publié le 11/02/2012 (mis à jour le 10/02/2023)
Téléchargez l'avenant sur le forfait jour des cadres du bâtiment du 11 février 2012