BTP - avenant validation accords conclus élus CE-DP - 7-01-2016 Publié le 07/01/2016 (mis à jour le 13/02/2023) Téléchargez l'avenant du 7 janvier 2016 concernant la validation des accords conclus par les élus CE et DP dans le BTP :
BTP - accord prévoyance ouvriers- 16-12-2015 Publié le 16/12/2015 (mis à jour le 10/02/2023) Télécharger l'accord prévoyance ouvriers du BTP du 16 décembre 2015:
BTP - accord prévoyance ETAM - 16-12-2015 Publié le 16/12/2015 (mis à jour le 10/02/2023) Télécharger l'accord prévoyance ETAM du BTP du 16 décembre 2015:
Travaux publics - avenant ordre des tuteurs - 17-06-2015 Publié le 17/06/2015 (mis à jour le 13/02/2023) Téléchargez l'avenant du 17 juin 2015 sur l'ordre des tuteurs dans les travaux publics :
Travaux publics - déclaration commune travail illégal - dumping social - 9-09-2014 Publié le 09/09/2014 (mis à jour le 13/02/2023) Téléchargez la déclaration commune des partenaires sociaux des travaux publics du 9 septembre 2014 pour lutter contre le travail illégal et le dumping social :
BTP - accord BTP Prévoyance - 26-6-2013 Publié le 26/06/2013 (mis à jour le 10/02/2023) Téléchargez l'accord BTP Prévoyance du 26 juin 2013:
Travaux publics - accord ordre des tuteurs - 7-12-2011 Publié le 07/12/2011 (mis à jour le 13/02/2023) Téléchargez l'accord du 7 décembre 2011 sur l'ordre des tuteurs dans les travaux publics :
Travaux publics - déclaration commune travail saisonnier et mobilités intragroupes - 17-02-2011 Publié le 17/02/2011 (mis à jour le 13/02/2023) Télécharger la déclaration commune des partenaires sociaux des travaux publics du 17 février 2011 sur les travailleurs saisonniers et les mobilités intragroupes :
Travaux publics - protocole accueil jeunes - 2-09-2010 Publié le 02/09/2010 (mis à jour le 13/02/2023) Télachargez l'accord du 2 septembre 2010 sur le protocole d'accueil des jeunes dans les entreprises de travaux publics :
Travaux publics - accord stagiaires entreprises - 30-06-2010 Publié le 30/06/2010 (mis à jour le 13/02/2023) Téléchargez l'accord du 30 juin 2010 sur les stagiaires dans les entreprises de travaux publics :
